Le Metier de Bourgmestre

Sujet: Le Metier de Bourgmestre Dim 25 Oct 2009 - 23:39

Alianor d'Aiguebrune a écrit:: Pour voir le bureau du maire en intégrale : http://www.le317.fr/guiderr/accueil.html

Le guide du Bourgmestre

Préface de Ahauber
L'Université Marlaeauvergne

Je voudrais tous d'abord vous remerciez de vous être porter acquéreur de ce livre qui
constituera, je l'espère votre livre de chevet. Ce livre est le fruit d'une collaboration étroite entre les
étudiants de la prestigieuse Université Marlaeauvergne et ceux de l'université des Royaumes. il a été
écrit dans le but de satisfaire au mieux les exigence de certain jeunes maires désireux de miser sur
leurs qualités personnelles et d'acquérir l'expérience par les livres. N’ayant jamais été maire, j'ai
profité de cet avantage pour écrire ce livre de manière accessible à tous, objectif et surtout pas "une
recette" mais une base théorique.
Ce livre servira aussi aux bonnes âmes de notre royaumes, qui pourront connaitre un peu mieux ce
que sont les pouvoir du bourgmestre et de voir si ses actions sont en adéquation avec ses
possibilités. Enfin j'espère aussi qu'il découragera certain bourgmestre amateur qui souhaiter devenir
maire juste pour voir ce que c'était.
Ce livre est aussi sa première édition il verra donc des améliorations de trimestres en trimestres.
J'espère donc qu'il vous éclairera sur les responsabilités qui incombe aux représentants des villages et
que vous y verrai aussi de l'admiration pour ces dévoués à la communauté.
Bonne lecture

Ahauber

Introduction

Pour commencer ce livre j'aimerai tous d'abord vous citer la définition de la fonction du
bourgmestre qui faisait office jusqu'alors dans les vieux manuscrits.
Le maire est élu une fois par mois. Il peut éventuellement s'entourer de conseillers municipaux à sa
guise, qui n'ont qu'un pouvoir consultatif, pas de pouvoir décisionnaire.
Le maire gère les rachats et ventes de sa municipalité, les comptes de la mairie, et peut
éventuellement lever des impôts. Il peut donc influer sur les cours des produits, définir une certaine
politique fiscale, ou encore subventionner certaines productions. Il peut choisir de se constituer des
stocks, etc...
Le maire a la possibilité de vendre à la foire, et a aussi en principe les fonds suffisants pour y faire des
achats. C'est aussi l'interlocuteur privilégié du Commissaire au Commerce et des marchands ambulants.
Il est en ce sens responsable de la politique d'importation et d'exportation de son village.
Le maire a également accès aux statistiques de son village, et est donc le plus à même de conseiller
ses administrés, par exemple pour le choix d'un champ.
Le maire, en tant qu'élut, doit communiquer sur sa politique. Il a pour ça à sa disposition l'envoi de
messages groupés à tout son village (une fois par semaine), ou les annonces de la mairie. Il doit
également utiliser ces outils pour conseiller la population, et relayer les informations du Duché.
Le maire fixe le prix de la taverne municipale.
Suivant la législation en vigueur dans son duché, le maire peut éventuellement prendre des arrêtés
municipaux, qui une fois validés par le Duc ont valeur de loi dans son village.
Enfin, le maire, en tant que "chef du village", joue aussi un rôle d'animation du village (sur la halle), et
peut intervenir au près des modérateurs pour qu'un post inconvenant soit modéré.

Sources : Université des Royaumes
Nous allons donc au cours de cette ouvrage vous présenter le bureau du maire et toutes ses
fonctionnalités. Ensuite j'ai trouver important de vous consacrez une partie a l'autre mairie, pour moi,
le Forum

1. La mairie

Introduction : le bureau du maire

Ceci est donc votre bureau. Brillante interface qui vous permet d'accéder aux menus et aux fonctions
de votre poste de maire.
Comme nous le montre l'image ci dessus Toute les capacités de la mairie sont listés. Seul le maire a
donc accès a cette partie. Cependant en tant que maire, votre travail ne se limite pas a ce bureau. en
effet se balader dans les rues de votre ville est obligatoire tous comme communiquer par MP, mais
aussi voir le Marché et surtout fréquenter assidument le Halle de votre ville et votre conseil Municipal.
Dans les chapitres suivants vous retrouverez toutes ces fonctions.

1) Le message d’information

En allant dans MAIRIE, tous vos concitoyens, peuvent voir afficher
un message d'information.
Ce panneau est idéal pour y afficher toutes les infos concernant
l'affichage obligatoire par le duché (grille de salaires, mesures
ducales...), mais aussi la composition de votre village cf chapitre 8
(statistique), et aussi vos consignes à la population. Cette pancarte
fixe peut être changé à volonté.

2) Modifiez les prix

Grâce à cette partie les maires ont le pouvoir de modifier les prix de rachat
des marchandises. Ainsi les citoyens peuvent vendre directement à la
mairie des produits et être payer immédiatement.
Certains économiste pense que tous les nœuds de vos problèmes
économique se trouve ici entre favoriser un rachat automatique ou un
autre.
Attention se prix n'est pas changeable a volonté au dernières nouvelles et il
est imposé une fourchette de prix pour chaque marchandise. Les maires ne
sont donc pas complètement libres.

note de Sallaberry : Maintenant, il est possible de désactiver les rachats automatiques. La gestion de la mairie en est grandement simplifiée

3) Acheter pour la ville

Bien sur avant d'être maire cette personne reste un joueur physique
il doit donc par cette interface signaler qu'il achète pour son compte
ou pour celui de la mairie.
Attention prenez votre temps les caisses de la mairie s'en voudrait
d'être débiteur par une erreur de manip ici.

4) Modifiez les prix

Voici la liste des marchandises que vous avez dans votre entrepôt
Municipal
A vous de bien gérer.

5) Ordres d’achat et de ventes

Comme le menu des joueurs, les maires peuvent ici surveiller et
annuler au besoin des commandes. Et vérifier aussi ou en son les
livraisons.

6) Démissionner

Ceci fait partie de la vie de certain maire. Et comme je me plais à le
dire la démission n'est pas un acte d'incompétence mais au contraire
des fois cela peut être une marque d'esprit que de laisser sa place à
plus compétent.

7) Gérer la milice

Bien que le duché assure normalement votre protection et celle de
vos concitoyens. Il se peut que vous ayez recours a l'embauche de
gardes supplémentaires. Cela peut servir aussi a donner de l'emploi a
vos concitoyens

Statistiques

Idéal pour tous calculer et tous contrôler. Je vous reporte au cours
dans l'université Marlaeauvergne (www.le-bac.forumactif.com) de
Morkail qui vous permet de savoir calculer précisément les besoins en
marchandises de votre villes.
C'est intéressant pour les économistes étrangers de faire apparaitre
ses stats sur votre pancarte municipal.

9) Les impôts

Les impôts. Voici le sujet sensible. Nul ne pourra vous dire que vous
n'en aurez jamais recours. Cependant vous pouvez être sûr que votre
popularité prendra un coup si vous utilisez cette méthode. Même
dans vos campagnes électorales, essayez de ne jamais employer ce
mot qui a une forte connotation négative.
Cependant si vous en avez recours, vous pourrez les lever grâce à
cette interface cela coutera 5 point de finances a la mairie.
La gestion ou l'art du jeu en vaut il la chandelle?

10) Tableau de Bord

Voici le panneau de vérification de tous vos
agissements. N’hésitez pas utilisez tous ces infos.
En effet vous pourriez peut-être repérer le
dysfonctionnement de votre économie locale. Si
un joueur vends toutes ses marchandises et est
la cause de vos problèmes son nom apparaitra
ici.
Vous pourrez vérifier tous vos achats et toutes
vos vente et vos clients et fournisseurs
Passages fréquents recommandés.

11) Envoyer un courrier à tous les villageois

Moyen de communication efficace pour toucher
tous vos concitoyens. Il est un outil a utiliser
mais modérément. En effet l'envoi de messages
coûte des points de communications. Attention
aussi à soigné votre style d'écriture et aussi et
surtout a vérifier les lois ducales. En effet
certains duché interdisent certaines pratiquent
comme l'écriture de stratégie politique (exemple
"Je recommande pour les élections ducales la
liste ...)

12) Le gardiennage des animaux

Cette pratique relativement cher et a faible
retombé peut être recommander pour la
population en période estivale. Cette fonction
leurs nourri leurs animaux en leurs absences.
Cela a une faible retombé sur l'économie. A voir
au cas par cas, c'est rare que je l’aie vu activé.

13) Gérer les fonctionnaires et le fonctionnement de la commune

Tout au long de la présentation nous avons vu
que certaines fonctions nécessitent l'usage de
points d'État. Ces points d'état sont fabriqués par
les niveaux 3 ayant choisi la voie de l'État. Selon
la démographie de votre village vous devrez
payez plus ou moins cher l'emploi des
fonctionnaire. Si vous n'avez pas de niveau 3 de
l'État je vous recommande d'en faire venir au
plus tôt. Les offres d'emplois vont de 30 écus a
(j'ai vu) 80 écus pour 10 à ou 20 pts.

14) Attaquer en Justice

Lorsque vous repérez un malfrat vous pouvez
attaquer en justice ce dernier. Cependant cela
vous coutera 1 pts dans le domaine de la justice.
Personnellement je vous conseilles d'en référer à
votre procureur ducale, cependant certains
malfrats peuvent profiter du temps de remuer
l'administration ducale pour s'échapper vers un
pays non allié. Il faut donc des fois faire vite
donc ce serai à vous de prendre les choses en
mains.

15) Gestion des mandats

Mandats: explications et comment planquer ses sous!
Par Artérius

1. Qu'est-ce qu'un mandat

Un mandat est un genre de compte qui permet à la mairie de confier de l'argent et/ou des denrées à des
citoyens afin de leur assigner des missions
spécifiques. Tout le monde connait bien la différence entre son compte et celui de la mairie (enfin je l’espère
), et la manière de passer de l'un à l'autre. Un mandat fonctionne exactement de la même manière, pour
un citoyen. S'il veut vendre ou acheter au marché pour le compte du mandat, le citoyen passe par son écran
de responsabilités, et appuie sur le bouton (du dessus).
Pour y arriver, il doit aller chez lui (lien "Chez moi"), et
cliquer sur le nouveau lien qui aura apparu : "Vos
charges et vos responsabilités".
Une fois que le citoyen a terminé sa tâche, il met alors
fin au mandat (bouton du dessous), et le contenu du
mandat (denrées et argent) retourne
automatiquement dans celui de la mairie.

2. Exemples d'utilisation

On imagine aisément qu'un mandat peut être pratique pour les marchands, mais ce n'est pas le seul cas.
A Nevers, village de pêcheurs, le poisson à 21 écus et moins est réservé à la mairie. Ne pouvant pas être à
l'affut sur le marché 24h/24, il y a toujours un poisson où l'autre qui se fait racheter par un citoyen ne
connaissant pas la loi. C'est pourquoi je donne des mandats de 210 écus (=10 poissons) à certains citoyens
pour qu'ils me prennent le poisson quand ils en voient. A plusieurs on a plus de chance d'éviter de le perdre.
Une fois les 10 poissons achetés, le citoyen met fin a son mandat et les poissons intègrent automatiquement
le stocks de la mairie.
Un autre cas d'utilisation concerne les subventions. Nous avons des jeux, des subventions à la mine, des
dédommagements au changement de culture de blé, etc.
Tout cela se passe par l'offre de produits à prix extrêmement bas. J'ai donc créé un poste de conseiller aux
subventions, qui possède un mandat avec des marchandises. Il s'occupe alors de contacter les heureux
citoyens, et de leur mettre vendre, grâce au mandat, les produits dûment gagnés.

3. Comment crée un mandat?

Il vous suffit de vous rendre dans votre bureau, et de cliquer
sur "Gestion des mandats". Vous arrivez alors sur l'écran
ressemblant à ceci :
Cliquez alors sur "Créer un nouveau mandat", entrez le nombre d'écus à y déposer ainsi que le texte du
contrat qui liera le citoyen à la ville.
A partir du moment où il est créé, vous ne pouvez plus changer le montant
qui est dessus. Par contre, à partir de votre inventaire, vous pouvez
maintenant déposer des produits dessus.
Lorsque le mandat est créé, il faut attendre quelques minutes avant de
voir effectivement l'argent débité de votre trésorerie. Si vous voulez
savoir où vous en êtes exactement, le tableau de bord vous donne la bonne
valeur qui s'affichera finalement.
Comme le montre une des images ici plus haut, quand un mandat est créé, il
s'ajoute dans les "Mandats à assigner". Il faut alors cliquer sur voir et entrer
le nom du citoyen pour que le mandat lui soit confier. Une fois confié, il est
impossible pour la mairie de changer quoi que ce soit (texte du contrat,
produits), ni de le récupérer. Seul le citoyen peut y mettre fin.
Un mandat peut également être supprimé s'il n'a pas été assigné. Tout son contenu est alors rendu à
la mairie, mais il faut attendre quelques minutes avant de voir effectivement l'argent débité
de votre trésorerie

4. Un mandat, un compte d'épargne, voir une carte de crédit.

Planquer l'argent est donc très simple. Il suffit de créer un mandat, l'argent est décompté de la trésorerie de
la mairie et protégé des rachats automatiques. Quand on a besoin d'argent, on le supprime, et l'argent
revient dans la trésorerie.
Mais on peut faire mieux que ça, car un mandat peut aussi servir de carte de crédit! En effet, à partir du
moment où on crée un mandat, comme il faut quelques minutes avant que l'argent soit retiré de la
trésorerie, vous pouvez en profiter pour aller bien vite faire vos courses au marché des joueurs.
Par exemple, vous avez 500 écus en trésorerie. Vous créez un mandat de 500 écus, puis allez dépenser vos
500 écus au marché. Une fois vos emplettes finies, votre trésorerie est plus ou moins à zéro. Puis se
déclenche le décompte de votre mandat, et vous passez à -500 écus!
Vous voilà tranquille pour quelques temps, avant de repasser en positif!
Attention : cette technique comporte tout de même un inconvénient qu'il faut apprendre à maitriser. En
effet, si par exemple votre trésorerie est à -250 écus et que vous avez absolument besoin d'argent, vous
supprimez votre mandat de 500 écus. Vous repassez donc en positif de 250 écus. Si vous voulez refaire un
mandat par la suite, vous ne pourrez plus y déposer que de 250 écus...

Nouvelles Règles:
Dorénavant, les mandats coûtent des Points d’Etat dans le domaine du commerce, de trois façons :
* lors du transfert depuis l’inventaire du Comté ou de la mairie vers le mandat, 1 PE-Commerce est consommé par tranche de 10000 écus
* au moment où le mandat est rendu au Comté ou à la mairie, 1 PE-Commerce est à nouveau consommé par tranche de 10000 écus
* toutes les semaines, 1 PE-Commerce est consommé par tranche de 10000 écus
Pour évaluer la valeur en écus des marchandises, le cours de la veille dans l’ensemble du royaume est pris en considération.

16) La taverne municipale

Chaque mairie dispose d'une taverne municipale. La aussi gestion et
tact sont de rigueur, surtout si vous possédez a titre personnel une
taverne. Certains maire sont tombé car il s'avantager en clouant
leurs concurrence ou en favorisant sa taverne personnel. Sinon et
bien c'est un établissement a but social ou économique à vous de
voir. Mettez vous d'accord avec vos tavernier car si vous leurs voler
dans les plumes il ne vont pas apprécier et vont se charger de faire
une bonne pub auprès de leurs clientèle sur vos qualité de maire à
l'écoute.
Sinon comme toute établissement il faut des stocks et le minimum
possible.
Voila pour la présentation de la fonction de maire. Vous pouvez
vous apercevoir que ce n’est pas à la portée de tout le monde et en
même temps c'est pas sorcier. Je recommande aux candidats
municipaux de bien se rendre compte de la charge de travail avant
de postuler. Et n'oublier pas que notre établissement vient en aide
au maire ayant des difficultés. Il vaut mieux demander de l'aide et
avoir une bonne mairie plutôt que de plomber la mairie.
Maintenant tous ceci n'est que la moitié du travail d'un maire nous
allons donc voir maintenant sa deuxième partie : le forum et le
conseil municipal notamment.

2) L a partie RP ( Role Playing=jeux de Role)

Lorsque vous devenez maire, automatiquement vous devenez la référence hiérarchique dans la commune
alors outre les multiples MP (courrier) qui vont affluer, vous êtes le garant du Halle de la ville où vous
officiez.
Le forum des RR’s consacre une partie (ducale) appelé gargote et une partie (municipale) appelée Halle.
Une présence assidue est obligatoire sur ces deux parties. Il vous plongera au cœur de la vie de la cité. Et
tel un panel vous pourrez recenser au travers des 4% de la population qui y participe les nouvelles, les
problèmes, les joies, les humeurs qui compose votre ville.
La gestion de la mairie est devenue si importante que toutes les mairies disposent d'un conseil municipal qui
vous aidera à gérer la cité. Un bon moyen d'impliquer les autres joueurs et d'alléger votre travail. Les postes
les plus fréquents sont Culture (animation), commerce, aide aux lvl 0, police, ...
L'animation est une partie importante du jeu car si vous n'occupez pas vos citoyens ils vont se désintéresser
du jeu, voir faire des bêtises. La soule (soulenormande.forumactif.com) est une activité très demander. Cela
permet de développer la communication externe de votre ville. il faut un joueur motivé et dix prête nom et
c'est partie. Renseignez vous.
Les traditionnels fêtes aux villages sont très importantes
et surtout le flood. Topique qui consiste à faire montrer la présence des joueurs.
Un bon RP aussi peut aussi être lancer tel que la taverne a Jean JEAN, le pré d'à coter, ou chacun s'imagine
sa vie au village.
la justice est vital car elle permet de sensibiliser certain à la surveillance du respect des lois et arrêtés
municipaux.

Conclusion

La ville est une grande organisation à gérer. Ne devenez donc pas maires par curiosité
merci. Prenez ses fonctions au sérieux et dites vous toujours qu'en devenant maire vous
faites ça pour la communauté et pour l'aider. la carrière politique sans volonté d'aide à la
communauté n'est rien. J'espère avoir contenter votre curiosité et n'hésitez pas l'université
Marlaeauvergne (www.le-bac.forumactif.com) se tient à votre disposition.
Bon JEU !

Ahauber

Sujet: Re: Le Metier de Bourgmestre Dim 25 Oct 2009 - 23:43

Citation :: Voici quelques unes des tâches (IG) quotidiennes et à plus large échelles temporelle du maire...

Le travail de Bourgmestre

Temps HRP
En général il faut compter au minimum une heure par jour. On a souvent tendance à y passer plutôt deux heures par jour pour pouvoir tout faire

Travail quotidien du maire

Marché : Etre sur que les denrées se vendent à un prix raisonnable. Si elles sont trop chères, en mettre sur le stock de la mairie. Si elles sont trop basses, acheter pour la mairie et stocker pour éventuel échange.

Commerce : vérifier la quantité de denrées non produites par la ville (fer, poisson et bois pour Montluçon)

Sécurité : Vérifier que les miliciens travaillent bien chaque jour. Pour le B.A. il faut rapporter le travail des miliciens chaque jour sur le forum du duché – chambre des maires (ce n’est pas plus mal, à mon avis). Contacter le douanier pour savoir s’il n’y a pas quelque chose de curieux.

Lettre du maire : Il faut mettre la lettre à jour (date, cours offerts pour les niveaux 3, annonces importantes). Prévenir aussi sur le forum si annonce importante.

Conseil de la ville : Consulter les conseillers. Montluçon a un sous-forum sur le forum du duché. Il faut y aller régulièrement pour connaitre l’avis des conseillers et proposer ses idées (comme dans Sim City )

Habitants : répondre aux multiples lettres reçues (entre 3 et 8 par jour). Garder son calme et son sérieux (même si c’est dur parfois, éviter les sarcasmes).

Travail hebdomadaire

Commerce : Organiser des échanges entre mairies ou achat au niveau du duché avant qu’il n’y ait un manque. (Montluçon consomme une trentaine de poissons et une centaine de stères par semaine) – essayer d’exporter les fruits. – ceci peut être délégué au Commissaire(s) au Commerce de la ville

Devoirs: faire un rapport (2 fois par mois) sur les richesses et statistiques de la ville au duché.

Budget : Vérifier l’évolution des stocks. Si une denrée est produite en grosse quantité, essayer de trouver acquéreur (duché, autre ville)

Sujet: Re: Le Metier de Bourgmestre Dim 25 Oct 2009 - 23:45

amandine0287 a écrit:

Nouveau !
Dans le bureau du maire s’affiche une nouvelle commande : La fraude fiscale !

Il s’agit de la liste des habitants qui n'ont pas payés leur impôts! Les « mauvais payeurs » en somme.

Vous y trouverez le nom de la personne (avec le lien pour voir sa fiche), la taxe due, les pénalités à payer et la date à laquelle l’impôt aurait du être payé.

De cette nouvelle fonction accessible aux maires, le duché du Bourbonnais-Auvergne a mis en place une loi qui permet à ceux-ci d’engager un procès afin de récupérer ces impayés.

(Loi en cours…)

Citation :: Article 6 : De la fraude fiscale
Le non paiement des impôts est considéré comme un acte de Trahison, qualifié de fraude fiscale.

Alinéa a : De la relance
Le Bailli Municipal ou le Maire en cas d’absence doit relancer tout individu qui ne s'est pas acquitté de ses impôts dans les temps impartis. Si au moins 48h après la première relance, l'individu n'a toujours pas payé ses impôts, le maire ou le bailli municipal doit faire une seconde lettre de relance.

Alinéa b : De la procédure
Le Bailli Municipal ou le Maire en cas d’absence doit porter plainte 48h après la seconde lettre de relance, si l'individu n'a toujours pas payé l'impôt.

(Le Bailli Municipal ou le Maire en cas d’absence transmet la plainte à la Prévôté qui mène son enquête et constitue le dossier.)

ou

(Le Bailli Municipal ou le Maire en cas d’absence mène l’enquête et constitue le dossier.)

La Prévôté (ou le Bailli Municipal) transmet le dossier au Procureur du duché pour la mise en accusation.
La seule preuve admise est la copie du registre des impôts tenu en mairie.
Ainsi que au Livre IV, titre B, article 1, alinéa b

Alinéa c : De la peine encourue
Si l'accusé est reconnu coupable une première fois pour fraude fiscale, il devra payer ses impôts, ses arriérés et devra une amende égale à la moitié des impôts non payés le jour de la mise en accusation.
Si l'accusé est reconnu une seconde fois coupable pour fraude fiscale, il devra payer ses impôts, ses arriérés et devra une amende égale au montant des impôts non payés le jour de la mise en accusation.
Pour toute autre récidive pour fraude fiscale, il devra payer ses impôts, ses arriérés et pourra écoper d'une amende et/ou d'une peine de prison.

Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trahison avec pour sanction une peine allant de la prison au bannissement temporaire du duché.

Alinéa d : Du registre des fraudeurs fiscaux
Un registre de fraude fiscale est tenu par le Juge et le Procureur du duché en chambre des maires.
Tout accusé reconnu coupable sera inscrit sur ce registre.

Alinéa e : Des exceptions
Les personnes étant en retraite depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. La date de présence (IG : date de connexion) faisant foi.
Les personnes étant en voyage depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. A leur retour ils devront s'acquitter dans les plus brefs délais du paiement de leurs impôts.

Parmis eux certains sont en retraite, ils forment l'exeption. On notera aussi les nouveaux paysans qui ne savent pas encore comment payés l'impôt.
Le maire ou bailli municipal se doit, avant de lancer un procès, d’informer la personne en question par lebais de lettres.

Exemple de lettre: (source Magakrav et le conseil de thiers)

Citation :: Bonjour,

Je constate qu à ce jour, vous accusez un retard dans l'acquittement de vos impôts.

En tant que Maire de xxxxxx, je vous invite vivement à régler le montant global de vos impôts plus majorations, et cela dans les plus brefs délais.
Désormais une loi permet la mise en procès des non-payeurs.
De plus toute personne ne payant pas ses impôts ne pourra passer le niveau 2 ou 3 ni accéder aux études.
Sachez aussi qu’ignorer purement est simplement les injonctions à payer ne sert à rien... si ce n est à alourdir votre dette. Dette qui en cas de procès sera prélevée automatiquement sur votre compte.

Persuadé qu il s agit uniquement d un oubli de votre part et/ou d une méconnaissance des lois du Duché, je suis convaincu que vous ferez le nécessaire rapidement.
La mairie lève les impôts pour le Duché tous les 15 jours. Je vous demande d être vigilant à l avenir afin qu un tel oubli ne se reproduise plus.

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Comment payer ses impôts :

- Allez dans : Moi
- Cliquez sur : Vous avez des impôts à payer (au milieu en rouge)
- Cliquez enfin sur : Payer ses impôts

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A titre d information, petit rappel de la loi :

Article 6 : De la fraude fiscale
Le non paiement des impôts est considéré comme un acte de Trahison, qualifié de fraude fiscale.

Si l accusé est reconnu coupable une première fois pour fraude fiscale, il devra payer ses impôts, ses arriérés plus les majorations, et devra s acquitter en outre d une amende égale au montant des impôts non payés le jour de la mise en accusation.
Un registre de fraude fiscale est tenu par le Juge et le Procureur du duché en chambre des maires. Tout accusé reconnu coupable sera inscrit sur ce registre.

Cordialement

xxxxxx
Maire de xxxxxx

Relance possible 48h après. Si aucune réponse, un procès pour Trahison comme selon l’article 6 peut être ouvert.
Si l’accusé est reconnu coupable il devra, sans plus tarder, payer ses impôts ainsi qu’une amende égale à la moitié des impayés.